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Patrimoine historique

Archives numérisées

Les informations publiques, contenues dans les fonds conservés par les Archives de la commune de Brignoles, sont communicables aux termes des articles L.213-1 et L.231-2 du Code du Patrimoine et réutilisables sous certaines conditions*.

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez aux documents numérisés répartis dans plusieurs dossiers : Archives antérieures à 1790, Archives postérieures à 1790, Délibérations municipales, Livres et documentation. De nouveaux documents numérisés seront ajoutés progressivement.

À noter que pour chaque document et pour un visionnage plus rapide, vous accéderez d’abord à une vue "basse définition", mais que vous pourrez également accéder à une version "haute définition" dans le même dossier que le document.

Visualisez les archives de la Ville

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* Obligations du réutilisateur :
- Toute personne physique ou morale, privée ou publique, souhaitant réutiliser les informations produites ou conservées par les Archives doit en faire la demande écrite auprès d’elles.
- La demande précise au minimum, les nom et prénom ou la raison sociale du demandeur, ses coordonnées (adresse et numéro de téléphone, éventuellement adresse électronique), l’objet, la finalité et la destination, commerciale ou non, de la réutilisation envisagée.
- La réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient aucunement modifiées, ni altérées et que leur sens ne soit pas dénaturé.
- Le réutilisateur s’engage expressément à mentionner de manière lisible et compréhensible la source de chaque image sous la forme : "Archives municipales de Brignoles, cote xxx" (en cas d’absence de numéro de cote, indiquer la nature et la date du document).

_{Mise à jour mars 2018}