Date du prochain conseil municipal : jeudi 22 février à 9h au hall des expositions.
1. Délibération relative à la modification du tableau du Conseil municipal
2. Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil municipal du mercredi 20 décembre 2023
3. Délibération relative à l’adhésion à la compétence optionnelle n°7 « Réseau de prise en charge pour véhicules électriques » pour la commune de Flayosc et modification du statut du syndicat au profit de Territoire d’énergie Var -Symielec
Finances
4. Délibération relative au vote de débat d’orientation budgétaire 2024 – Budget principal
5. Délibération relative au vote de débat d’orientation budgétaire 2024 – Budget annexe du lotissement
6. Délibération relative à la gestion des amortissements des immobilisations
7. Délibération relative à la délégation donnée à Monsieur le Maire concernant l’apurement des créances irrecouvrables
8. Délibération relative à la révision et la création 2024 des AP/CP
9. Délibération relative au paiement de la facture de commissariat aux comptes de la SPL Provence Verte Ingénierie (société liquidée)
Marchés publics
10. Délibération relative à la création d’un groupement de commandes entre la Commune de Brignoles et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) dans le cadre du renouvellement de marchés dans les domaines de l’informatique de la reprographie et des télécommunications
11. Délibération relative à la déclaration sans suite de l’appel d’offres ouvert : Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 4 ans
12. Délibération relative au modificatif n° 03 au marché n° 23/2021 attribué en appel d’offres ouvert : Réalisation et livraison mensuelle de titres restaurant sur quatre ans
13. Délibération complémentaire sur le paiement des frais de destruction des véhicules mis en fourrière non récupérés par les propriétaires. Modificatif n° 01 à la convention de fourrière n° 62-2022
14. Délibération relative à l’attribution en A.O.O : Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans
15. Délibération relative au modificatif n° 01 au lot n° 01 Viandes surgelées du marché conclu en appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison de denrées en 20 lots sur quatre ans
16. Délibération relative aux modificatifs aux marchés n° 23-1/2022, 23-7/2022, 23-8/2022, 23-12/2022, 23-14/2022 et 23-15/2022 - Travaux de Construction du groupe scolaire au quartier La Tour à Brignoles en 18 lots
17. Délibération relative à l’approbation du nouvel arrêté portant règlement du marché hebdomadaire dans le cadre de la concession de Service Public portant sur l’exploitation des marchés forains de la ville de Brignoles
18. Délibération relative à la résiliation du lot n° 06 – Viandes fraiches du marché conclu en appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison de denrées en 20 lots sur quatre ans attribués à la société Charveron.
Urbanisme
19. Délibération relative aux zones d’accélération de production des énergies renouvelables
20. Délibération relative au bilan de la politique foncière menée par la commune au titre de l’exercice 2023
Travaux
21. Délibération relative à la création d’une voie de liaison au quartier La Tour : démolition partielle et modification de façades de bâtiments modulaires de l’école La Tour : permis de démolir et déclaration préalable
Éducation
22. Délibération relative à la modification des secteurs scolaires des écoles publiques du 1er degré
23. Délibération relative à la participation financière des communes bénéficiaires aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) accueilli par la Ville de Brignoles pour l’année scolaire 2022-2023
24. Délibération relative à la participation financière des communes bénéficiaires aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) accueilli par la Ville de Brignoles pour l’année scolaire 2023-2024
25. Délibération relative à la dénomination du nouveau groupe scolaire
Vie associative
26. Délibération relative au renouvellement de la convention de prêt à usage pour le site de la Foire
Action sociale
27. Délibération relative à la charte et au permis de végétaliser sur l’espace public du Centre-Ville brignolais
Ressources humaines
28. Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs
Liste des Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales –janvier à février 2024
Hôtel de ville
9, place Carami - BP 307
83177 BRIGNOLES Cedex
Tél.: 04.94.86.22.22
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