Conseils municipaux

Les conseils municipaux sont ouverts au public, sauf en cette période de prévention liée au Covid-19.

 

Date du prochain conseil municipal : vendredi 10 juillet 2020 au hall des expositions à 9h. Séance sans public, mesure liée à la prévention du COVID-19.

Ordre du jour du conseil municipal du 4 juin 2020, Hall des expositions, 9h.

Administration générale :

 

1.     Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 5 décembre 2019

 

2.     Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil municipal du samedi 23 mai 2020

 

3.     Délibération relative à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

 

4.     Délibération relative à l’élection des membres de la commission de délégation des services publics

 

5.     Délibération relative à l’élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

 

6.     Délibération relative à la délégation au Maire en vertu de l’article L 1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pour l’autoriser à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux

 

7.     Délibération relative à l’élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS

 

8.     Délibération relative à l’élection des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

 

9.     Délibération relative à la désignation des membres au sein des Conseils d’Administration des établissements scolaires élémentaires et maternels

 

10.  Désignation des membres au sein des Conseils d’Administration des établissements scolaires du secondaire

 

11.  Délibération relative à la désignation des représentants –titulaire et suppléant de la commission de suivi des sites de la centrale INOVA VAR BIOMASSE

 

12.  Délibération relative à la désignation des délégués au sein du comité de la Foire de Brignoles

 

13.  Délibération relative à la désignation des délégués à l’association des Communes forestières du Var

 

14.  Délibération relative à la désignation d’un délégué au sein du Conseil de Surveillance de l’Hôpital Jean Marcel

 

15.  Délibération relative à la désignation d’un conseiller municipal en charge des questions relatives à la Défense

 

16.  Délibération relative à l’élection de deux délégués au SIVU du train touristique

 

17.  Délibération relative à l’élection de deux délégués au SIVU des espaces naturels du massif de la Loube

 

18.  Délibération relative à la désignation des délégués du SYMIELECVAR

 

19.  Délibération relative à la modification des statuts du SYMIELECVAR

 

20.  Délibération relative au transfert de compétence optionnelle pour la commune de Bargemon au profit du SYMIELECVAR

 

21.  Délibération relative au transfert de compétences optionnelles pour la commune de Besse sur Issole au profit du SYMIELECVAR

 

22.  Délibération relative au transfert de compétences optionnelles pour la commune de Montferrat au profit du SYMIELECVAR

 

23.  Délibération relative au transfert de compétence optionnelle pour la commune de Pierrefeu-du-Var au profit du SYMIELECVAR

 

24.  Délibération relative au transfert de compétence optionnelle pour la commune de Saint-Tropez au profit du SYMIELECVAR

 

25.  Délibération relative au transfert de compétence optionnelle pour la commune des Salles sur Verdon au profit du SYMIELECVAR

 

 

Finances :

 

26.  Délibération relative au vote du rapport d’orientations budgétaires 2020

 

27.  Délibération relative au vote du rapport d’orientations budgétaires 2020 du budget annexe lotissement

 

28.  Délibération relative à la fixation des taux des contributions directes locales 2020

 

29.  Délibération relative à l’approbation du montant de l’attribution de compensation 2019 adopté par délibération n° 2019-222 du Conseil de la Communauté d’agglomération de la Provence Verte

 

30.  Délibération relative à la révision 2020 des APCP

 

31.  Délibération relative à l’avance sur subvention 2020 au CCAS de Brignoles

 

32.  Délibération relative aux inondations du 23 et 24 novembre 2019 – Demande de subvention exceptionnelle au titre du « FRAT solidarité inondations » auprès du Conseil Régional

 

Marchés publics :

 

 

33.  Délibération relative au modificatif de la convention de groupement de commandes entre la commune de Brignoles, le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) et la Régie des Eaux de la Provence Verte (R.E.P.V.) dans le cadre du marché de fourniture de carburants – Lot n°01 « Carburants à la pompe par cartes accréditives »

 

34.  Délibération relative à la création d’un groupement de commandes entre la commune de Brignoles, le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) et la Régie des Eaux de la Provence Verte (R.E.P.V.) dans le cadre du renouvellement du marché de fourniture de carburants – lot n°01 « Carburants à la pompe par cartes accréditives »

 

35.  Délibération relative au modificatif n° 01 aux marchés n° 07-1/2016 et 07-2/2016: fourniture de carburants en deux lots sur quatre ans – prolongation de la durée des marchés

 

36.  Délibération relative à la construction d’un groupe scolaire au quartier la Tour : validation du programme de l’opération - création d’une APCP - autorisations données à Monsieur le Maire pour déposer le permis de construire et les demandes de subventions - lancement d’une procédure de concours restreint de maîtrise d’œuvre et composition du jury de concours

 

37.  Délibération relative au modificatif n° 03 au marché de travaux à lots portant sur la réhabilitation du hall des expositions

 

38.  Délibération relative à la construction d’un ensemble sportif en 11 lots situé au quartier du Vabre

Urbanisme :

 

39.  Délibération relative à la formalisation d’un protocole d’accord entre l’ASL du lotissement des Muscades et la SCI Les Résidences Les Chênes Verts dans le cadre de la réalisation du lotissement communal situé chemin de Besse

 

40.  Délibération relative à l’incorporation dans le domaine privé de la commune de la parcelle AV n° 600 (S = 50 m²)

 

41.  Délibération relative à l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de servitudes avec la société ENEDIS sur la parcelle AX n° 500 (surface totale = 1 250 m²)

 

42.  Délibération relative à l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la Convention de Servitudes avec la société ENEDIS sur la parcelle CI n° 822 (surface totale = 103 m²)

 

43.  Délibération relative à l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la Convention de Servitudes avec la société ENEDIS sur la parcelle CE n° 1268 (surface totale = 179 m²)

 

44.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle BE n° 1348 (surface totale = 261 m²)

 

45.  Délibération relative à l’acquisition des parcelles BE n° 402 et BE n° 403 pour partie (surface = 125 m²)

 

46.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle BE n° 566 pour partie (surface = 47 m²)

 

47.  Délibération relative à l’acquisition des parcelles BE n° 1222 et BE n° 1223 pour partie (surface = 322 m²)

 

48.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle BE n° 1234 pour partie (surface = 274 m²)

 

49.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle BH n° 323 pour partie (surface = 578 m²)

 

50.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle CD n° 326 pour partie (surface = 9 m²)

 

51.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle AR n° 245 pour partie (surface = 14 m²)

 

52.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle BH n° 360 pour partie (surface = 8 m²)

 

53.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle BE n° 340 pour partie (surface = 95 m²)

54.  Délibération relative à l’acquisition de la parcelle CE n° 1590 (S = 159 m²)

 

55.  Délibération relative à la dénomination du chemin rural cadastré section CM n°37 – Chemin des Charrettes

 

Affaires scolaires:

 

56.  Délibération relative à la demande d’autorisation de travaux pour l’aménagement d’un self service dans l’office de restauration de l’école Marie Curie

 

57.  Délibération relative à la demande d’autorisation de travaux pour l’isolation et la réfrigération de la préparation froide et l’aménagement des bureaux de la cuisine centrale Jean Jaurès

 

58.  Délibération relative à la participation financière des communes desservies par le Centre Médico Scolaire (CMS) accueilli par la ville de Brignoles pour l’année scolaire 2019-2020

 

59.  Délibération relative à la fixation du forfait communal demandé aux communes dont les enfants sont scolarisés à Brignoles dans le cadre de la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques

 

60.  Délibération relative au forfait communal versé par la Commune à l’école privée sous contrat d’association dénommée l’Institution Sainte Jeanne d’Arc au titre de l’année scolaire 2019-2020, pour les élèves Brignolais scolarisés en classes élémentaires et maternelles

 

61.  Délibération relative à la participation communale aux frais d’abonnement aux transports scolaires pour l’année scolaire 2020-2021

 

62.  Délibération relative à la mise en œuvre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) durant l'année scolaire 2020/2021

 

63.  Délibération relative à l'inscription des enfants aux différents services éducatifs proposés par la commune de Brignoles aux familles sur les temps périscolaires et extrascolaires. Règlement des inscriptions et modalités d'accueil des temps péri et extrascolaires des enfants de maternelles et élémentaires - Année scolaire 2020-2021

 

Culture :

 

64.  Délibération relative à la signature de la convention à intervenir entre la commune et le réseau de l’Office du Tourisme Intercommunautaire Provence Verte et Verdon pour la vente des billets à l’occasion des spectacles ou animations organisés par la Ville de Brignoles

 

65.  Délibération relative à la signature de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec l’association Famace Compagnie pour la période 2020-2023

 

 

Régie des eaux :

 

66.  Délibération relative à l’établissement d’une « convention de gestion » entre la Commune de Brignoles et la Communauté d’Agglomération de la Provence Verte pour le suivi de la compétence « eaux pluviales urbaines » pour 2020

 

67.  Délibération relative à l’avenant n°3 à la Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Brignoles et la Régie des Eaux de la Provence Verte pour les travaux de la Rue Tourmalaute et des Traverses Cavaillon et de la Calade

 

Vie associative :

 

68.  Délibération relative au renouvellement de la convention de prêt à usage pour le site de la foire

Travaux

 

69.  Délibération relative à la modification de la façade Nord de l’Hôtel de Ville : dépose de la demande de déclaration préalable

 

Ressources Humaines :

 

70.  Délibération relative à la création d’emplois contractuels sur emplois non permanents dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité pour assurer des fonctions d’adjoint technique territorial au service de la restauration scolaire

 

71.  Délibération relative au recrutement d’agents vacataires pour l’année scolaire 2020/2021 (Accueils Collectifs de Mineurs lors des temps périscolaires, ATSEM et Restauration scolaire)

 

72.  Délibération relative à la création d’emplois contractuels sur emplois non permanents dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité au sein de l’équipe des ATSEM

 

73.  Délibération relative à la création d’emplois saisonniers pour les Accueils Collectifs de Mineurs – Année 2020

 

74.  Délibération relative à l’autorisation de l’emploi d’un collaborateur de Cabinet

 

75.  Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs de la commune

 

76.  Délibération relative à la mise à disposition d’un agent polyvalent auprès de la communauté d’agglomération de la Provence Verte

 

77.  Délibération relative à la mise à disposition d’un technicien territorial principal auprès de la communauté d’agglomération de la Provence Verte

 

78.  Délibération relative à la convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de la communauté d’agglomération de la Provence Verte

 

79.  Délibération relative à la convention de mise à disposition d’un agent du service de la téléphonie et des systèmes d’informations auprès de la Foire de Brignoles en Provence Verte

 

80.  Délibération relative à la convention entre la ville de BRIGNOLES et la Régie des Eaux de la Provence Verte relative au remboursement des cotisations retraites suite au détachement d’un agent : Madame Rebecca RALLO

 

81.  Délibération relative à la convention entre la ville de BRIGNOLES et la Régie des Eaux de la Provence Verte relative au remboursement des cotisations retraites suite au détachement d’un agent : Madame Brigitte FRANCIONI

 

82.  Délibération relative à la convention entre la ville de BRIGNOLES et la Régie des Eaux de la Provence Verte relative au remboursement des cotisations retraites suite au détachement d’un agent : Madame Jeanine FRENDO

 

83.  Délibération relative à la fixation des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

 

84.  Délibération relative à la majoration des indemnités des élus au titre de commune siège des bureaux centralisateurs de canton

 

85.  Délibération relative aux frais de déplacement des agents de la ville de Brignoles et du CCAS

 

86.  Délibération relative à la convention avec le Centre Départemental de Gestion du Var (CDG83) pour assurer la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail (ACFI)

 

87.  Délibération relative à la convention avec le Centre Départemental de Gestion du Var (CDG83) pour l’organisation des examens psychotechniques de la fonction publique du Var

 

88.  Délibération relative à la convention de participation entre la ville de Brignoles et la Régie des Eaux de la Provence Verte

 

89.  Délibération relative au maintien exceptionnel du régime indemnitaire des agents placés en congé ordinaire de maladie atteints du Covid-19

 

 

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