Ville de Brignoles

Conseils municipaux

 

 

 Date du prochain conseil municipal : jeudi 22 février à 9h au hall des expositions.

 

 

 

Administration générale

 

 

1.     Délibération relative à la modification du tableau du Conseil municipal

 

2.     Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil municipal du mercredi 20 décembre 2023

 

3.     Délibération relative à l’adhésion à la compétence optionnelle n°7 « Réseau de prise en charge pour véhicules électriques » pour la commune de Flayosc et modification du statut du syndicat au profit de Territoire d’énergie Var -Symielec

 

 

Finances

 

4.     Délibération relative au vote de débat d’orientation budgétaire 2024 – Budget principal

 

5.     Délibération relative au vote de débat d’orientation budgétaire 2024 – Budget annexe du lotissement

 

6.     Délibération relative à la gestion des amortissements des immobilisations

 

7.     Délibération relative à la délégation donnée à Monsieur le Maire concernant l’apurement des créances irrecouvrables

 

8.     Délibération relative à la révision et la création 2024 des AP/CP

 

9.     Délibération relative au paiement de la facture de commissariat aux comptes de la SPL Provence Verte Ingénierie (société liquidée)

 

Marchés publics

 

10.  Délibération relative à la création d’un groupement de commandes entre la Commune de Brignoles et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) dans le cadre du renouvellement de marchés dans les domaines de l’informatique de la reprographie et des télécommunications

 

11.  Délibération relative à la déclaration sans suite de l’appel d’offres ouvert : Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 4 ans

 

12.  Délibération relative au modificatif n° 03 au marché n° 23/2021 attribué en appel d’offres ouvert : Réalisation et livraison mensuelle de titres restaurant sur quatre ans

 

13.  Délibération complémentaire sur le paiement des frais de destruction des véhicules mis en fourrière non récupérés par les propriétaires. Modificatif n° 01 à la convention de fourrière n° 62-2022

 

14.  Délibération relative à l’attribution en A.O.O : Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans

 

15.  Délibération relative au modificatif n° 01 au lot n° 01 Viandes surgelées du marché conclu en appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison de denrées en 20 lots sur quatre ans

 

16.  Délibération relative aux modificatifs aux marchés n° 23-1/2022, 23-7/2022, 23-8/2022, 23-12/2022, 23-14/2022 et 23-15/2022 - Travaux de Construction du groupe scolaire au quartier La Tour à Brignoles en 18 lots

 

17.  Délibération relative à l’approbation du nouvel arrêté portant règlement du marché hebdomadaire dans le cadre de la concession de Service Public portant sur l’exploitation des marchés forains de la ville de Brignoles

 

18.  Délibération relative à la résiliation du lot n° 06 – Viandes fraiches du marché conclu en appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison de denrées en 20 lots sur quatre ans attribués à la société Charveron.

 

Urbanisme

 

19.  Délibération relative aux zones d’accélération de production des énergies renouvelables

 

20.  Délibération relative au bilan de la politique foncière menée par la commune au titre de l’exercice 2023

 

Travaux

 

21.  Délibération relative à la création d’une voie de liaison au quartier La Tour : démolition partielle et modification de façades de bâtiments modulaires de l’école La Tour : permis de démolir et déclaration préalable

 

Éducation 

 

22.  Délibération relative à la modification des secteurs scolaires des écoles publiques du 1er degré

 

23.  Délibération relative à la participation financière des communes bénéficiaires aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) accueilli par la Ville de Brignoles pour l’année scolaire 2022-2023

 

24.  Délibération relative à la participation financière des communes bénéficiaires aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire (CMS) accueilli par la Ville de Brignoles pour l’année scolaire 2023-2024

 

25.  Délibération relative à la dénomination du nouveau groupe scolaire

 

Vie associative

 

26.  Délibération relative au renouvellement de la convention de prêt à usage pour le site de la Foire

 

Action sociale

 

27.  Délibération relative à la charte et au permis de végétaliser sur l’espace public du Centre-Ville brignolais

 

Ressources humaines 

 

28.  Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs

 

 

Liste des Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales –janvier à février 2024



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