Conseils municipaux

 

 

 Date du prochain conseil municipal : mercredi 03 avril 2024 à 9h au hall des expositions.

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Du mercredi 3 avril 2024 au Hall des expositions

A 9h 00

 

 

Ordre du jour :

 

Administration générale :

 

 

1.      Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 22 février 2024

 

2.      Délibération relative à l’adhésion à l’association Les amis de la Gendarmerie comité 83-3 BRIGNOLES

 

Finances :

 

3.      Délibération relative à la désignation du Président de séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques 2023 – budget principal, budget annexe lotissement

 

4.      Délibération portant sur le vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget principal

 

5.      Délibération portant sur le vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe du lotissement

 

6.      Délibération portant sur l’affectation des résultats 2023 – Budget principal

 

7.      Délibération relative à l’affectation des résultats de l’exercice 2023 du Budget annexe lotissement après le vote du compte financier unique 2023

 

8.      Délibération relative à l’approbation du budget primitif 2024 et au vote des participations obligatoires et des subventions aux associations – budget principal

 

9.      Délibération relative à l’approbation du budget primitif 2024 du budget annexe lotissement

 

10.  Délibération relative à la fixation des taux des contributions directes locales 2024

 

11.  Délibération relative à la demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert 2024 - Rénover les parcs de luminaires d'éclairage public

 

12.  Délibération relative à la tranche 2 du Gymnase du Vabre– Financement – Demande de subvention du Fonds de concours pour l’année 2024 auprès de l’Agglomération Provence Verte

 

13.  Délibération relative au Fonds Interministériel de Prevention de la Délinquance (FIPD) 2024 - sécurisation des établissements scolaires – Financement - Demande de subvention auprès de l’Etat

 

14.  Délibération relative au Fonds Interministériel de Prevention de la Délinquance (FIPD) 2024 - équipements des polices municipales – Financement - Demande de subvention auprès de l’Etat

Marchés publics :

 

15.  Délibération relative à l’attribution du M.A.P.A de travaux :  Extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre

 

16.  Délibération relative au modificatif n° 01 au marché n° 59/2023 : Contrat d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux de la ville de Brignoles sur 8 ans

 

17.  Délibération relative au modificatif n° 01 au MAPA n° 24/2020 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un schéma de gestion des eaux pluviales

 

18.  Délibération relative au modificatif n° 03 au contrat de délégation de service public concernant la gestion du cinéma « La Boite à Images » 

 

19.  Délibération relative au modificatif n° 3 au marché de prestations intellectuelles n° 15/2018 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la construction d’un ensemble sportif au quartier du Vabre

 

Urbanisme :

 

20.  Délibération relative à la cession de la parcelle CE 1751 au profit de M. COSTANZO

 

Education :

 

21.  Délibération relative au renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) de 2024 à 2027

 

22.  Délibération relative au règlement des inscriptions et modalités d’accueil des activités extrascolaires de l’Endroit Jeunes

 

23.  Délibération relative au règlement des inscriptions et modalités d’accueil des temps péri et extrascolaires organisés par la ville de Brignoles pour les enfants scolarisés de la Petite Section à la 6^ème

 

Cohésion sociale :

 

24.  Délibération relative à la signature du contrat de Ville 2024-2030

 

25.  Délibération relative à l’avenant n°1 à la CPO 2023-2025 avec la Ligue Varoise de Prévention (LVP) au titre de l’année 2024

 

26.  Délibération relative à la convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) de la Maison des Initiatives Sociales (MIS) pour la période 2024-2026

 

Ressources Humaines :

 

27.  Délibération relative à l’instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

 

Liste des Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales – mars 2024